Liste des délibérations du Bureau communautaire du 22 janvier 2024 #Liste des délibérations Date de délibération : 22/01/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/01/2024 b_20240122_liste_delibs.pdf PDF - 0.50 Mo Télécharger
Bail emphytéotique – SCI du Salève – ZAE des Grands Champs Sud à Viry #Economie Date de délibération : 08/01/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2024 b_20240108_eco_02_executoire.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 08 janvier 2024 #Liste des délibérations Date de délibération : 08/01/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2024 b_20240108_liste_delibs.pdf PDF - 0.52 Mo Télécharger
Procès-verbal du Bureau communautaire du 08 janvier 2024 #Administration Date de délibération : 08/01/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024 b_20240108_pv.pdf PDF - 4.17 Mo Télécharger
Attribution du marché de travaux de voirie et entretien courant (n° 202303_grpt) #Economie Date de délibération : 08/01/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2024 b_20240108_eco_01_executoire.pdf PDF - 0.82 Mo Télécharger
Demande de subvention pour l’animation, la communication et la sensibilisation à la gestion à la source des eaux pluviales #Transition écologique Date de délibération : 26/12/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 29/12/2023 2023_142_tran_demande_subv_gestion_eaux_pluviales_executoire_0.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger
Budget annexe tramway : souscription à un emprunt long terme de 4 000 000 € auprès de La Banque Postale #Finances Date de délibération : 21/12/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/12/2023 2023_141_fin_tram_emprunt_executoire.pdf PDF - 1.17 Mo Télécharger
Budget annexe Régie eau : souscription à un emprunt long terme de 3 500 000 € auprès de La Banque Postale #Finances Date de délibération : 21/12/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/12/2023 2023_140_fin_eau_emprunt_executoire.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger
Budget annexe Régie eau : souscription à un emprunt long terme de 3 500 000 € auprès de La Banque Postale #Finances Date de délibération : 21/12/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/12/2023 2023_140_fin_eau_emprunt_executoire.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger
Création d’une crèche intercommunale publique à Archamps – Demande de subvention au titre du Contrat Région 2022-2026 #Social Date de délibération : 20/12/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/12/2023 2023_139_soc_contrat_region_creche_archamps_executoire.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger