Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention constitutive de groupement de commandes relatif aux études "Archparc Vision 2030" - Approbation

#Economie
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 09/10/2023
20230703_b_eco_33_global.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

MARCHÉ PORTANT SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE L'ACCUEIL DU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS (N°202313_CCG) - ATTRIBUTION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_bat_30.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX ETUDES « ARCHPARC VISION 2030 » - APPROBATION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_eco_33.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE SUR LES METIERS EN TENSION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_rh28.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LA CONTRIBUTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS SUR LA MODIFICATION N°1 DU SRADDET

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_amgt_31.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE PORTANT SUR L’ÉTUDE DE SCHÉMA DIRECTEUR DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DIAGNOSTIC DES RÉSEAUX, COMPLÉMENT DU SIG ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES (MARCHÉ N°202321) - ATTRIBUTION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_eauasst_34.pdf PDF - 0.18 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 03 juillet 2023

#Administration
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/10/2023
b_230703_pv.pdf PDF - 3.29 Mo Télécharger