Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023

#Déchets
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger

Approbation de la convention de portage par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie de parcelles situées à Saint-Julien-en-Genevois

#Economie
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
c_20240923_eco_88.pdf PDF - 0.90 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 23 septembre 2024

#Administration
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/10/2024
b_20240923_pv.pdf PDF - 2.40 Mo Télécharger

Attribution du marché pour l’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 202434_ccg)

#Social
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/09/2024
b_20240923_enf_41.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 signé

#Administration
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20240923_pv.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil

#Assainissement
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
b_20240923_asst_40_1.pdf PDF - 1.92 Mo Télécharger