Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de l’Est de Saint-Julien-en-Genevois, secteur Louis Armand, accès Ouest du pôle d’échanges multimodal

#Eau
Date de délibération : 05/07/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/07/2024
2024_83_dde_subv_louis_armand_stjulien.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger

Approbation du protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société PHARMACIE CENTRALE ESPACE SANTE dans le cadre des travaux du tramway

#Délibération
Date de délibération : 04/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eco_20.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et de services associés coordonné par le Syane

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_bat_33.pdf PDF - 6.38 Mo Télécharger

1.1. Mise à bail d’un terrain situé dans la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens en faveur de la SCI ORMANCE

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eco_19.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi de la concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_amgt_22.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet à Présilly (marché n° 202428_ccg)

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_25.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger

Attribution reprise des ouvrages de captage de la source de sous grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d'une partie de la ressource sur le bassin versant (marché n° 202422_ccg)

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_28.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention avec l’association Hydraulique Sans Frontières dans le cadre du projet d’alimentation en eau potable et d’assainissement au Burkina Faso – Coopération décentralisée

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eauasst_31.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 1er juillet 2024

#Administration
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/09/2024
b_20240701_pv.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger