Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La vigilance canicule est abaissée au niveau jaune en Haute-Savoie, à partir de ce lundi 29 juin. La situation s'améliore, mais la chaleur reste présente. Restez prudents, protégez-vous et protégez vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la réalisation de la ViaRhôna sur les secteurs Viry – Chênex – Valleiry

#Mobilité
Date de délibération : 31/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2024
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Approbation des nouveaux statuts du Pôle métropolitain du Genevois français

#Administration
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_adm_48.pdf PDF - 2.08 Mo Télécharger

Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français

#Aménagement
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_amgt_50.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Approbation du contrat local de santé du territoire de la Communauté de Communes du Genevois

#Social
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_soc_52.pdf PDF - 2.34 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mai 2024

#Administration
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
c_20240527_pv.pdf PDF - 3.76 Mo Télécharger