Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de partenariat 2024-2026 relative à la mise en tourisme de la ViaRhôna par le collectif Léman-Lyon

#Mobilité
Date de délibération : 18/03/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/03/2024
b_20240318_mob_06.pdf PDF - 0.86 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 mars 2024

#Administration
Date de délibération : 18/03/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
b_20240318_pv.pdf PDF - 3.24 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 11 mars 2024

#Administration
Date de délibération : 11/03/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
b_20240311_pv.pdf PDF - 1.78 Mo Télécharger