Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Engagement de la Communauté de Communes du Genevois à la réalisation des mesures inscrites au Projet d’agglomération n° 5

#Aménagement
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_amgt_022.pdf PDF - 4.04 Mo Télécharger

Approbation de la convention de participation financière entre la Communauté de Communes du Genevois et la société UCPA VITAM pour la natation scolaire, au titre de 3 années scolaires (2024/2025 - 2025/2026 - 2026/2027)

#Finances
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_fin_025.pdf PDF - 0.79 Mo Télécharger

Désignation du Directeur commun et de deux Directeurs adjoints communs des Régies d'eau potable et d'assainissement

#Eau-assainissement
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_eauasst_028.pdf PDF - 0.64 Mo Télécharger

Modification des statuts de la Communauté de communes du Genevois, et approbation du principe de création du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie et de ses statuts

#Administration
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_adm_020.pdf PDF - 2.12 Mo Télécharger

Adoption du règlement relatif à la définition et la mise en œuvre de la politique d’intervention foncière de la Communauté de Communes du Genevois

#Habitat
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_hab_023.pdf PDF - 1.72 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 mars 2025

#Administration
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 26/05/2025
c_20250317_pv.pdf PDF - 5.84 Mo Télécharger