Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation des tarifs de la redevance de l’Agence de l’eau pour la performance des réseaux d’assainissement collectif pour l’année 2025

#Assainissement
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_asst_149.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

Approbation de la convention de partenariat entre l’association AVIJ des Savoie et la Communauté de Communes du Genevois relative à la tenue au sein de la Maison de la Justice et du Droit d’une permanence juridique et d’une permanence psychologique spécia

#Social
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_soc_54.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 16 décembre 2024 (signé)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/03/2025
b_20241216_pv_0.pdf PDF - 2.82 Mo Télécharger

Approbation de la convention pour l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Saint-Georges/Route de Thairy de la commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/12/2024
c_20241216_fin_141.pdf PDF - 2.30 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 16 décembre 2024 (non signé)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/02/2025
b_20241216_pv.pdf PDF - 2.55 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Tramway

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_137.pdf PDF - 0.51 Mo Télécharger