Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la passation d’un marché d’exploitation des parcs de stationnements

#Mobilité
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_mob_013.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger

Approbation du règlement d’attribution d’une aide à l’achat d’un vélo au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
c_20250217_mob_014.pdf PDF - 1.03 Mo Télécharger

Approbation de la convention de versements périodiques d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour l’année 2025, au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance sur la consommation d’eau potable

#Eau
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
c_20250217_eau_016.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny

#Aménagement
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
b_20250127_amgt_004.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Versement d’une subvention exceptionnelle en solidarité avec la population de Mayotte

#Finances
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
b_20250127_fin_007.pdf PDF - 0.70 Mo Télécharger