Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois au Groupe de Recherche, Animation et Information sur l’Eau (GRAIE)

#Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_tran_005.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Remboursement des avances financières versées par le budget principal aux budgets annexes des Régies eau et assainissement

#Finances
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_fin_065.pdf PDF - 1.27 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association La Neyd’ des parcelles cadastrées section B n° 1263, 2157, 2163, 2311 et 2315 situées à Neydens

#Foncier
Date de délibération : 22/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 01/06/2026
dec_2026_071_conv_mad_zae_envignes_la_neyd.pdf PDF - 2.08 Mo Télécharger

Attribution d’une subvention à l’organisme de logement social SA Mont-Blanc pour la production de 10 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Les Célestines » située à Saint-Julien-en-Genevois

#Habitat
Date de délibération : 22/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/05/2026
dec_2026_069_aide_pierre_les_celestines_stjulien.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger