Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Budget supplémentaire 2026 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Aménagement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_091.pdf PDF - 4.23 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au lot n° 84 – Menuiseries bois agencement – du marché de réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2023-13)

#Bâtiment
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_bat_013.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Remplacement d’un membre du Conseil d’exploitation commun aux Régies d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Eau-assainissement
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_adm_078.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2025 de la concession d'aménagement du Quartier de la Gare à Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_amgt_101.pdf PDF - 3.10 Mo Télécharger

Clôture de l’opération « Aménagement P+R ZAC Grands Champs Viry », confiée à Teractem

#Aménagement #Finances #Mobilité
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_098.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au lot n° 07 (Electricité – courants faibles) du marché d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 2024-34)

#Petite enfance
Date de délibération : 18/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2026
dec_2026_083_avenant_2_lot_7_marche_2024_34.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Jennifer MANTIONE, Directrice Générale Adjointe – Direction Ressources et modernisation

#Administration
Date de délibération : 18/06/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/06/2026
arr_2026_055_deleg_signature_jmantione.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger