Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau communautaire du 08 avril 2024

# Administration
Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2024
b_20240408_pv.pdf PDF - 2.26 Mo Télécharger

Convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Valleiry

# Administration
Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024
b_20240408_adm_08.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2024 (approuvé mais non signé)

# Administration
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2024
c_20240325_pv.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Délibération cadre portant sur les critères d’attribution des subventions versées aux associations

# Administration
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_adm_19.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du projet de véloroute « Via 5 Lacs » de la Communauté de Communes du Genevois à la Région Auvergne Rhône-Alpes

# Mobilité
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_mob_34.pdf PDF - 1.02 Mo Télécharger

Suppression et création de postes – budget principal

# Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_37.pdf PDF - 1.01 Mo Télécharger

Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget principal

# Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_40.pdf PDF - 0.97 Mo Télécharger