Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de mise à disposition du local professionnel n° 108 (anciennement n° 8) situé dans le village d’entreprises du Grand-Châble à la société Construction Métallique du Genevois

#Economie
Date de délibération : 27/11/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 02/12/2024
2024_126_conv_mad_cmg.pdf PDF - 2.49 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 novembre 2024

#Administration
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
c_20241125_pv.pdf PDF - 5.70 Mo Télécharger

Approbation de la convention d’accompagnement Etudes d’ingénierie en aménagement cyclable « légers » entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune d’Archamps

#Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_mob_124.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger