Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant n° 04 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistants maternels et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2022-21)

#Social
Date de délibération : 24/06/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/06/2025
dec_2025_062_avenant_4_marche_mam_archamps.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 juin 2025

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 26/09/2025
c_20250616_pv.pdf PDF - 3.09 Mo Télécharger

Compte-rendu annuel à la collectivité locale de l'Ecoparc du Genevois au titre de l'année 2024, présenté par TERACTEM

#Economie
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_eco_065.pdf PDF - 1.75 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 2 à la convention-cadre Plan foncier de la Communauté de Communes du Genevois pour la période 2023-2029

#Aménagement
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_amgt_068.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 16 juin 2025

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250616_pv.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger