Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation de la convention d’accompagnement Etudes d’ingénierie en aménagement cyclable « légers » entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune d’Archamps

# Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_mob_124.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 6 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de la partie française de la ligne de tramway de Genève – Saint-Julien-en-Genevois

# Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_mob_127.pdf PDF - 1.02 Mo Télécharger

Approbation des acquisitions, des dossiers d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique, d’enquête parcellaire, de servitudes d’utilité publique et de demande d’autorisation environnementale, pour la construction d'une STEP à Neyden

# Assainissement
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_asst_130.pdf PDF - 3.89 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français

# Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/11/2024
c_20241104_adm_99.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil

# Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_100.pdf PDF - 0.94 Mo Télécharger