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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat de Rivières Les Usses (Syr’Usses)

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_029.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie

#Administration #Aménagement
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_032.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de direction de l'Office de Tourisme Monts du Genevois

#Administration #Tourisme
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_035.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du collège public du Vuache à Vulbens

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_038.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Maison de l’éco

#Administration #Economie
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_041.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de la Ceinture Verte de Haute-Savoie

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_044.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Juliette BARBIER, Directrice Générale Adjointe – Direction Cohésion territoriale

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/04/2026
arr_2026_015_deleg_signature_jbarbier.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Mission locale du Genevois

#Administration #Social
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_047.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger