Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution de l’accord-cadre relatif au contrôle des branchements d’assainissement collectif et des installations d’assainissement non collectif (marché n° 2025-18)

#Assainissement
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_020_attrib_marche_2025_18.pdf PDF - 1.37 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux d’aménagement de la ZAE de l’Acquit Est (marché n° 2025-21) : lot n° 1 – Travaux de structure et réseaux, y compris éclairage et lot n° 2 – Bordures, revêtements et signalisation

#Economie
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_021_attrib_lots_1_2_marche_2025_21.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour le raccordement des stations d’épuration des eaux usées de Savigny et Jonzier-Epagny sur celle de Chevrier (marché n° 2025-76)

#Assainissement
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_019_attrib_marche_2025_76.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger