Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Accord-cadre portant sur le dispositif d'accompagnement des entreprises pendant les travaux du tramway de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202255) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/12/2022
20221205_b_mob46.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger

Marché n°202010_ccg - Conception et livraison de repas pour les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de la Communauté de Communes du Genevois - Avenant n°2

#Décisions
Date de délibération : 29/11/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 05/12/2022
2022_109_global.pdf PDF - 1.00 Mo Télécharger

Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Michel De Smedt,4ème Vice-Président

#Administration
Date de délibération : 22/11/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 22/11/2022
2022_970_delegation_mdsmedt.pdf PDF - 0.70 Mo Télécharger

Contrats portant sur les prestations de conseil, d'assistance et/ou de représentation légale en matière de transport public de voyageurs - Approbation

#Décisions
Date de délibération : 22/11/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/11/2022
2022_108_global.pdf PDF - 1.33 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Olivier Manin, Directeur du Pôle mutualisé aménagement durable du territoire à compter du 1er septembre 2022 - Abrogation de l'arrêté n°2022-839 du 11 août 2022

#Administration
Date de délibération : 22/11/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 22/11/2022
2022_971_abrogation_delegation_omanin.pdf PDF - 0.34 Mo Télécharger

Coordination du dispositif Cité des Métiers 2022-2024 - Convention à intervenir avec Annemasse Agglo

#Délibération
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/11/2022
20221114_b_eco40_global.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger