Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Décision modificative n°1 - Budget annexe DSP Eau (rectificatif)

#Délibération
Date de délibération : 30/01/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/02/2023
20230130_cc_fin06.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement de l'Ecoparc de Cervonnex

#Délibération
Date de délibération : 30/01/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/02/2023
20230130_cc_eco01_global.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger

Service de conseil architectural, urbain et paysager de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 30/01/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/02/2023
20230130_cc_hab04_global.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Aménagements structurants en faveur des transports publics et l'accessibilité au centre-ville de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202040) - Lot n°2 bordures/réglages/enrobés/signalisations - Avenant n°3

#Décisions
Date de délibération : 26/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/01/2023
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