Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La préfecture de la Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département, à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Lettre de commande mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de requalification de la rue de l’Acquit et travaux d’aménagement de l’extension de la zone d’activité « Acquit Est » à Valleiry (74) - Approbation de l’avenant n°01

#Economie
Date de délibération : 22/08/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 25/08/2023
2023_81_decision_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Convention de reversement concernant la partie de mesure n° 35-14c / ARE N°6621.2.040 « Construction d’un axe tramway entre Genève et Saint-Julien par la route de Base et requalification de l’espace-rue », section France tronçon Saint-Julien

#Finances
Date de délibération : 22/08/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 25/08/2023
2023_78_decision_reversement_tram.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage portant sur la réalisation d’une extension de la zone d’activités économiques de l’Acquit à Valleiry (marché n°202339_ccg) - Approbation

#Décisions
Date de délibération : 31/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/07/2023
2023_71_global.pdf PDF - 2.66 Mo Télécharger

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage portant sur la réalisation d’une extension de la zone d’activités économiques des Grands Champs Sud à Viry (marché n°202340_ccg) - Approbation

#Décisions
Date de délibération : 31/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/07/2023
2023_72_global.pdf PDF - 2.61 Mo Télécharger

Convention entre la CCG et la SNCF pour la création d’un abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves Approbation de l’avenant n°01

#Décisions
Date de délibération : 31/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/07/2023
2023_70_global.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger