Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La préfecture de la Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département, à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

#Mobilité
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_91_ciat_secteur5_gare_n2.pdf PDF - 1.68 Mo Télécharger

Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable sur le secteur des Morennes à Dingy (marché n° 202348_ccg) – Attribution

#Eau
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_94_moe_dingy_les_morennes.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement de la communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet à Feigères (marché n° 202349_ccg) Attribution

#Eau
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_92_moe_feigeres_thouvet.pdf PDF - 1.17 Mo Télécharger

Exploitation de services de transports publics urbaines sur le territoire de la communauté de communes du Genevois (marché n° 202316_ccg) - Rejet de l’offre

#Mobilité
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_95_transports_urbains_marche.pdf PDF - 1.63 Mo Télécharger