Remboursement de frais suite aux désordres dans les travaux de raccordement # Décisions Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023 2023_04_remboursement_works_center.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger
Convention entre la Communauté de Communes et le Dr Longeret médecin référent intervenant dans les crèches collectives du territoire # Décisions Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023 2023_05_global.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger
Remboursement de frais suite à inversion de compteur # Décisions Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023 2023_03_remboursement_neuveucelle.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger
Lettre de commande "diagnostic de la franchissabilité des ouvrages sur les affluents de l'Arve et du Rhône" - Avenant n°2 # Décisions Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023 2023_06_global.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger
Liste des délibérations # Liste des délibérations Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 10/01/2023 b_230109_liste_deliberations.pdf PDF - 0.15 Mo Télécharger
Procès-verbal du Bureau Communautaire # Administration Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/03/2023 b_230109_pv_avec_annexe.pdf PDF - 2.17 Mo Télécharger
Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture pour la mise en conformité des exploitations agricoles en zone vulnérable nitrates # Délibération Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023 20230109_b_env01.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger
Renouvellement de la convention avec l'association Pour le Logement Savoyard - Agence Départementale d'Information sur le Logement (PLS ADIL) # Délibération Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023 20230109_b_hab04_global.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger
Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux d'AEP route de Vovray à Archamps (marché n°202257_ccg) - Attribution # Délibération Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023 20230109_b_eau02.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger
Haute-Savoie Rénovation Energétique - Convention de coordination et de financement du service départemental - Période 2022-2023 # Délibération Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023 20230109_b_hab05_global.pdf PDF - 6.51 Mo Télécharger