Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution d’une aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024

#Mobilité
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_mob_33.pdf PDF - 0.84 Mo Télécharger

Suppression et création de postes – budget annexe Régie Assainissement

#Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_39.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Assainissement

#Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_42.pdf PDF - 1.00 Mo Télécharger

Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Assainissement

#Finances
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024
c_20240325_fin_29.pdf PDF - 0.47 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2024 (approuvé mais non signé)

#Administration
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2024
c_20240325_pv.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger