Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_amgt_49.pdf PDF - 6.09 Mo Télécharger

Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » autorité organisatrice de la mobilité au Pôle métropolitain du Genevois français

#Mobilité
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_mob_51.pdf PDF - 2.00 Mo Télécharger

Approbation des nouveaux statuts du Pôle métropolitain du Genevois français

#Administration
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_adm_48.pdf PDF - 2.08 Mo Télécharger

Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français

#Aménagement
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_amgt_50.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Approbation du contrat local de santé du territoire de la Communauté de Communes du Genevois

#Social
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_soc_52.pdf PDF - 2.34 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mai 2024

#Administration
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
c_20240527_pv.pdf PDF - 3.76 Mo Télécharger