Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La préfecture de la Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département, à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délibération cadre portant sur les critères d’attribution des subventions versées aux associations

#Administration
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_adm_19.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du projet de véloroute « Via 5 Lacs » de la Communauté de Communes du Genevois à la Région Auvergne Rhône-Alpes

#Mobilité
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_mob_34.pdf PDF - 1.02 Mo Télécharger

Demande de subvention pour les travaux de reprise des ouvrages de captage de la source de Sous Grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d’une partie de la ressource sur le bassin versant des Usses

#Eau
Date de délibération : 19/03/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/03/2024
2024_34_demande_subv_captage_sous_grille.pdf PDF - 1.34 Mo Télécharger

Convention de partenariat 2024-2026 relative à la mise en tourisme de la ViaRhôna par le collectif Léman-Lyon

#Mobilité
Date de délibération : 18/03/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/03/2024
b_20240318_mob_06.pdf PDF - 0.86 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 mars 2024

#Administration
Date de délibération : 18/03/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
b_20240318_pv.pdf PDF - 3.24 Mo Télécharger