Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois
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Décisions
Date de délibération : 14/04/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 17/04/2023
Lettre de commande relative à une mission d’ordonnancement-pilotage-coordination portant sur les travaux de dévoiement des réseaux pour la réalisation du projet de tramway Genève / Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202318_ccg)
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Décisions
Date de délibération : 07/04/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 12/04/2023
Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg) - Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours
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Administration
Date de délibération : 30/03/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 03/04/2023
Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de dévoiementet renouvellement des réseaux humides dans le cadre du projet de tram Genève - Saint-Julien - Lot 1A réseau d'eaux usées et réseau d'eau potable (marché n°201921) - Approbation de l'avenant n°3
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Décisions
Date de délibération : 30/03/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 03/04/2023
Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg) - Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours
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Administration
Date de délibération : 30/03/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 03/04/2023