Prochain Conseil communautaire

Ordre du jour : 
I. Constatation du quorum
II. Désignation d’un secrétaire de séance
III. Information / débat
1. Présentation par Innovales de l’action pour la rénovation énergétique
IV. Actualités de la Communauté de Communes du Genevois
V. Délibérations
1. Aménagement
1.1.Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification n° 4 du Plan directeur cantonal de Genève
2. Mobilité
2.1.Attribution du marché de travaux pour la création de voies cyclables « ViaRhôna » Secteurs Viry-Ouest et Saint-Julien-en-Genevois – Zone industrielle sous le Puy (marché n° 2025-39)
3. Déchets
3.1.Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 
4. Eau-Assainissement
4.1.Rapports 2024 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement
5. Assainissement
5.1.Nouvelles acquisitions dans le cadre de la poursuite des procédures relatives aux travaux de construction d’une station d’épuration des eaux usées à Neydens
6. Transition écologique
6.1.Contrat Eau et Climat – Bassin de l’Arve 2026-2027
6.2.Entrée de la Communauté de Communes du Genevois au capital social de la Société publique des Energies du Genevois Français
7. Economie
7.1.Autorisation accordée à Teractem de déposer une demande d’autorisation de défrichement dans le cadre de la concession d’aménagement de l’Ecoparc du Genevois
7.2.Convention d’objectifs 2025 pour la mission d’appui à la création d’entreprises situées sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois
8. Administration
8.1.Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Société publique des Energies du Genevois Français
8.2.Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Savoie (CAUE 74)
8.3.Remplacement d'un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois
8.4.Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)
8.5.Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois
VI. Compte-rendu des représentations dans les organismes extérieurs
VII. Compte-rendu des travaux du Bureau communautaire et des décisions du Président
VIII. Approbation des procès-verbaux du Conseil communautaire des 16 et 30 juin 2025
IX. Divers