Au sein de la Communauté de Communes du Genevois, la collecte des ordures ménagères fonctionne de deux manières : en Points d’Apport Volontaire (PAV) et en porte à porte.
Pour connaître le mode de collecte de votre quartier, contactez le service collecte et valorisation des déchets via le formulaire de contact.
Modes de collecte des ordures ménagères
Le service de collecte des ordures ménagères de la Communauté de Communes du Genevois fonctionne de deux manières :
En Point d’Apport Volontaire : vous partagez alors votre poubelle avec vos voisins. Vous déposez votre sac de 50 litres maximum fermé dans le conteneur collectif quel que soit le jour de collecte.
En porte à porte : votre bac à roulettes doit alors être sorti la veille du jour de collecte et rentré une fois la collecte terminée. Le bac doit être aux normes AFNOR NFEN840-1 à NFEN840-6.
Quelques consignes à respecter
Pour des questions d'hygiène, vos ordures ménagères doivent être mises dans un sac, et le sac dans le conteneur. Les sacs en vrac et les poubelles non homologuées ne sont pas collectés.
Ne pas remplir les conteneurs et bacs à roulettes d'ordures ménagères avec des déchets non autorisés : gravats, cendres chaudes, terre, bouteilles et emballages en verre, emballage en papier et cartons, emballage en métal, déchets végétaux de jardin (branchages, gazon...), objets métalliques, encombrants, produits toxiques, déchets de soins (matériels piquants, coupants…).
Jours de collecte
Le jour de collecte dépend de votre lieu de résidence. Pour connaître le jour de collecte de votre quartier, contactez le service collecte et valorisation des déchets via le formulaire de contact.
Le jour de collecte est déplacé en cas de jour férié. L'information est donnée sur cette page et sur les réseaux sociaux quelques jours en amont.
Jour férié
En remplacement, la collecte s'effectuera
En tant que professionnels, la Communauté de Communes du Genevois vous permet de collecter et traiter les déchets de type ordures ménagères générés par votre activité, dans la limité de 5 000 litres de déchets par semaine (au-delà, vous devez vous rapprocher d’un prestataire privé).
Vous produisez moins de 1 540 litres de déchets par semaine
La collecte s’effectue de la même manière que pour les particuliers. Vous réglez une fois par an la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) auprès du Trésor public. Cette taxe est calculée en fonction de la valeur locative de votre local professionnel.
Vous produisez plus de 1 540 litres de déchets par semaine
Vous pouvez utiliser le service de collecte et traitement des déchets de la CCG et êtes soumis à la Redevance spéciale (mais exonérés de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères). Cette Redevance spéciale permet d’assurer la bonne gestion des déchets produits par les activités tertiaires, le commerce et l’artisanat. Vous êtes facturé dès le 1er litre de déchets collecté, chaque trimestre.
Vous pouvez faire appel à une entreprise privée que vous rémunérez pour la collecte de vos déchets. Dans ce cas, vous devez impérativement fournir à la CCG des justificatifs pour être exonéré de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) et de la Redevance spéciale.
