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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation de l’avenant n° 1 au marché d’organisme qualifié agréé dans le cadre du projet de tramway Genève

# Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_mob_125.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre Section française de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève

# Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_mob_128.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 03 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistantes maternelles et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202221_ccg)

# Social
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_enf_131.pdf PDF - 2.52 Mo Télécharger

Désignation des membres du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

# Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_98.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024

# Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/12/2024
c_20241104_pv.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Remplacement du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Maison de l’éco

# Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_101.pdf PDF - 0.58 Mo Télécharger