Approbation de l’avenant n° 03 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistantes maternelles et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202221_ccg)
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Social
Date de délibération : 25/11/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 05/12/2024
Présentation des actions entreprises à la suite du contrôle de la Chambre régionale des comptes relatif aux transports publics frontaliers et mesures d’accompagnement du Léman Express
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Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 05/12/2024
Approbation de l’avenant n° 1 à l’accord cadre à bons de commande pour les travaux préparatoires dans le cadre de l’opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève
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Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 05/12/2024
Approbation de la convention d’accompagnement Etudes d’ingénierie en aménagement cyclable « légers » entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune d’Archamps
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Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 05/12/2024