Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de mise à disposition d’un terrain à la société Megevand, situé dans le Village d’entreprises du Grand Châble

#Economie
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_136_conv_mad_megevand.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Anne-Marie MOURET, Directrice de la crèche « au Pays des P’tits Pious » à Viry

#Administration
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 18/12/2024
2024_243_deleg_signature_ammouret.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger

Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition du local professionnel n° 109 à la société ERI, situé dans le Village d’entreprises du Grand Châble

#Economie
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_134_avenant_2_mad_societe_eri.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Acquisition d’une emprise de 326 m² sur la parcelle AO111 appartenant à ARGRAMAT BARDONNEX SA, située à Saint-Julien-en-Genevois, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

#Mobilité
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_131_acquisition_parcelle_argramat.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger