Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de co-financement du poste de chef de projet Territoire d’Industrie « Pays de Gex – Genevois – Terre Valserhône » pour la période 2024-2026

#Economie
Date de délibération : 27/09/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/09/2024
2024_110_territoire_industrie.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 23 septembre 2024

#Administration
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/10/2024
b_20240923_pv.pdf PDF - 2.40 Mo Télécharger

Attribution du marché pour l’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 202434_ccg)

#Social
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/09/2024
b_20240923_enf_41.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 signé

#Administration
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20240923_pv.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil

#Assainissement
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
b_20240923_asst_40_1.pdf PDF - 1.92 Mo Télécharger

Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité

#Habitat
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger

Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023

#Déchets
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
c_20240923_dech_86.pdf PDF - 1.71 Mo Télécharger

Suppression et création d’emplois – budget principal

#Ressources Humaines
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
c_20240923_rh_89.pdf PDF - 0.76 Mo Télécharger