Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délégations de pouvoir au Président et au Bureau communautaire

#Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_95.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_91.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_93.pdf PDF - 3.45 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024

#Procès verbal
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/12/2024
c_20241014_pv_0.pdf PDF - 3.28 Mo Télécharger

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens

#Assainissement
Date de délibération : 10/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/10/2024
2024_114_recours_eval_env_step_neydens.pdf PDF - 1.79 Mo Télécharger