Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de travaux de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg)

#Transition écologique
Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/05/2024
b_20240506_tran_12.pdf PDF - 0.69 Mo Télécharger

Convention d’objectifs et de moyens 2024-2027 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association PASSAGE

#Social
Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
b_20240506_soc_13.pdf PDF - 0.92 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 06 mai 2024

#Administration
Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240506_pv.pdf PDF - 3.36 Mo Télécharger

Acquisition de la parcelle BD111 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité

#Habitat
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240429_hab_45.pdf PDF - 0.64 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2024 (approuvé mais non signé)

#Administration
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2024
c_20240429_pv_0.pdf PDF - 1.65 Mo Télécharger

Attribution du marché d’accompagnement pour l’animation du projet alimentaire territorial du Genevois et la réalisation de diagnostics (marché 202401_ccg)

#Transition écologique
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/04/2024
2024_43_attrib_marche_pat.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger

Tarifs des transports scolaires pour la rentrée scolaire 2024-2025 et fixation des dates d’inscription

#Mobilité
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240429_mob_46.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

Acquisition d’une emprise de 167 m² sur la parcelle C494 appartenant à Monsieur et Madame FAVRE Robert, sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

#Mobilité
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/05/2024
2024_44_acquisition_viarhona_favre.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger