Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
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Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » autorité organisatrice de la mobilité au Pôle métropolitain du Genevois français

#Mobilité
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
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Approbation des comptes administratifs et de gestion 2023, du budget primitif 2024, et du plan stratégique et marketing 2024 de l’Office de Tourisme des Monts de Genève

#Tourisme
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_tour_53.pdf PDF - 5.72 Mo Télécharger

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’entretien des zones d’activités économiques de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202415_ccg)

#Economie
Date de délibération : 23/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/05/2024
2024_60_assistance_amo_zae.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger