Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Schéma pluriannuel 2021-2026 de maintien et de développement de l'offre d'accueil du jeune enfant

#Petite enfance
Date de délibération : 25/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_enf_139.pdf PDF - 2.20 Mo Télécharger

Enquête publique relative aux captages de « Vuichard » et « sur le Mont » situés à Dingy-en-Vuache dans le cadre de la déclaration d’utilité publique de dérivation des eaux et d'instauration de périmètres de protection des captages

#Eau
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_eau_136.pdf PDF - 23.75 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de la Société Publique des Energies du Genevois Français

#Administration
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_adm_143.pdf PDF - 0.55 Mo Télécharger

Arrêt du compte administratif 2025 et clôture – Budget annexe Transports

#Finances
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_fin_130.pdf PDF - 3.87 Mo Télécharger

Convention partenariale d’objectif avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Haute-Savoie (CAUE 74) pour la mise en place d’un service de conseil architectural, urbain et paysager au bénéfice des Communes

#Habitat
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_hab_134.pdf PDF - 7.88 Mo Télécharger

Avenant n° 3 à la convention du 27 juin 2009 concernant les raccordements transfrontaliers d'eaux usées sur le réseau primaire genevois de la Communauté de Communes du Genevois

#Assainissement
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_asst_137.pdf PDF - 0.76 Mo Télécharger

Retrait de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)

#Déchets
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_dech_140.pdf PDF - 0.61 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l'association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74)

#Administration
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_adm_144.pdf PDF - 1.23 Mo Télécharger