Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

2061 résultats correspondent à votre recherche.

Convention de mise à disposition d'une salle par la commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois pour les temps d'animation du relais Petite Enfance

#Décisions
Date de délibération : 05/09/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/09/2022
2022_85_publication.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Convention d'occupation précaire et révocable des locaux de l'école de Neydens par la crèche intercommunale "A petits pas"

#Décisions
Date de délibération : 16/08/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/08/2022
2022_73_publication.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Convention d'accompagnement dans la gestion d'un centre de vaccination entre le Syndicat Mixte d'Aménagement du Genevois (SMAG) et la Communauté de Communes du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 16/08/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/08/2022
2022_74_publication.pdf PDF - 0.57 Mo Télécharger

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 16/08/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/08/2022
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Délégation de signature accordée par M le Président à M Olivier Manin Directeur du Pôle mutualisé aménagement durable du territoire à compter du 1er septembre 2022

#Administration
Date de délibération : 11/08/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 16/08/2022
2022_839_delegation_omanin.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par M le Président à M Olivier Manin Directeur du Pôle mutualisé aménagement durable du territoire

#Administration
Date de délibération : 11/08/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 16/08/2022
2022_838_delegation_omanin_aout.pdf PDF - 0.48 Mo Télécharger