Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Personnel contractuel - Recours au dispositif Parcours Emploi Compétences

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_rh07.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

Convention entre la Communauté de Communes et le Dr Longeret médecin référent intervenant dans les crèches collectives du territoire

#Décisions
Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023
2023_05_global.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Lettre de commande "diagnostic de la franchissabilité des ouvrages sur les affluents de l'Arve et du Rhône" - Avenant n°2

#Décisions
Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023
2023_06_global.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux d'AEP route de Vovray à Archamps (marché n°202257_ccg) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_eau02.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger

Haute-Savoie Rénovation Energétique - Convention de coordination et de financement du service départemental - Période 2022-2023

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_hab05_global.pdf PDF - 6.51 Mo Télécharger

Marché pour la réalisation et équipement d'un forage de reconnaissance dans le secteur de Lathoy Sud - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_eau03.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger