Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable (ma

# Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_eauasst79_global.pdf PDF - 4.92 Mo Télécharger

Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard

# Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_adm74.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

# Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_mob77_global.pdf PDF - 1.67 Mo Télécharger

Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes (marché n°202054_gpt) – Approbation de l’a

# Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_eauasst80_global.pdf PDF - 3.77 Mo Télécharger

CONVENTION AVEC LE CDG 74 PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE MAIRIE ITINÉRANT(E) POUR L’ANNÉE 2023

# Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_rh29.pdf PDF - 1.02 Mo Télécharger