Une intervention technique sur la téléphonie a lieu ce vendredi 13 mars 2026. Des coupures sont à prévoir, notamment pour l’accueil général de la CCG et l’accueil du Service des Eaux. N’hésitez pas à renouveler votre appel.

Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Retrait de la Communauté de communes du Genevois du Groupement Local de Coopération Transfrontalière (GLCT) des Transports Publics Transfrontaliers

#Mobilité
12/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_mob_138.pdf PDF - 1.68 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 2025 dans le cadre du projet de création d’un parking-relais sur le site d’Archparc à Archamps

#Mobilité
12/03/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/09/2025
dec_2025_100_dde_subv_fdis_p+r.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Convention de prestation de services entre la Communauté de Communes du Genevois et le Pôle métropolitain du Genevois français

#Ressources Humaines
12/03/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_adm_040.pdf PDF - 0.94 Mo Télécharger

Actualisation de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
12/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_adm_142.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger