⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Dossier de demande de subvention pour les travaux de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - secteur de la Rippe - commune de Viry

#Décisions
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 16/11/2022
2022_105_la_rippe_decision_subv.pdf PDF - 0.60 Mo Télécharger

Avenant n°3 à la convention de mise à disposition d'un service commun de la CCG pour l'instruction des autorisations d'urbanisme entre la CCG et la commune de Présilly

#Délibération
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/11/2022
20221114_b_adm38_global.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Convention de groupement de commande pour assistance à maîtrise d'ouvrage sur le stationnement

#Délibération
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/11/2022
20221114_b_amgt41_global.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Mise à jour de la convention de mutualisation avec la commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Délibération
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/11/2022
20221114_b_adm39_global.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger