⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Projets Viarhôna et axes Nord Sud - Approbation du devis de prestations pour la rédaction et la publication des actes administratifs suite aux négociations amiables

#Décisions
Date de délibération : 14/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/02/2023
2023_18_global.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par M le Président à M me Anne-Marie Mouret, directrice de la crèche "au Pays des P'tits Pious"

#Administration
Date de délibération : 13/02/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 14/02/2023
2023_292_delegation_mouret.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par M le Président à Mme Laurence Blandin, directrice adjointe de la crèche "au Pays des P'tits Pious"

#Administration
Date de délibération : 13/02/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 14/02/2023
2023_293_delegation_blandin.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Convention de participation financière portant sur la modification des conteneurs enterrés et semi-enterrés - Approbation

#Décisions
Date de délibération : 13/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/02/2023
2023_13_global.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Marché portant sur l'étude de faisabilité de la renaturation de l'Aire et l'aménagement de ses abords à St Julien (marché n°202218_gpt) - Approbation de l'avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 09/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 14/02/2023
2023_14_global.pdf PDF - 1.97 Mo Télécharger