⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
En savoir plus

⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AO0005, AO0009, AO0014, AO0181, AO0189, AO0191

#Eau
Date de délibération : 23/10/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2023
2023_106_indemnisation_capitaine_ccg_executoire.pdf PDF - 3.54 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 2007 relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois

#Eau
Date de délibération : 23/10/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/10/2023
20231023_b_eau_46_executoire.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du SCoT du Genevois - Définition des modalités de la concertation préalable

#Aménagement
Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023
20231016_cc_amgt_112.pdf PDF - 2.07 Mo Télécharger

Convention Territoriale Globale entre la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Savoie, le SIVU Beaupré, la Communauté de Communes du Genevois et les 17 Communes la composant

#Social
Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023
20231016_cc_soc_115_executoire.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger