⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Des courriels frauduleux circulent actuellement et peuvent imiter des messages émis par les collectivités du territoire dont la Communauté de Communes du Genevois. Ces messages peuvent provenir d’adresses qui semblent légitimes et peuvent contenir des liens ou des pièces jointes destinés à tromper les destinataires. Nous invitons l’ensemble des usagers et partenaires à la plus grande vigilance : ne cliquez pas sur des liens suspects, n’ouvrez pas de pièces jointes dont l’origine n’est pas certaine et vérifiez attentivement l’identité de l’expéditeur ainsi que le contenu des demandes.
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. Si vous avez néanmoins cliqué, il est recommandé de modifier votre mot de passe de messagerie électronique dès que possible. La Communauté de Communes du Genevois remercie l’ensemble des destinataires pour leur vigilance et leur coopération.

⚠️ Information collecte des déchets pendant le G7 : cliquez ici 

 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Conseil communautaire du 12 février 2024

#Administration
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/06/2024
c_20240212_pv.pdf PDF - 1.78 Mo Télécharger

Convention de formation professionnelle au compostage à destination des usagers du territoire avec l’organisme de formation Les Epigées

#Déchets
Date de délibération : 05/02/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/02/2024
b_20240205_dech_04.pdf PDF - 1.41 Mo Télécharger

Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques de la Commune au sein de la crèche « A petits pas »

#Social
Date de délibération : 01/02/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 01/02/2024
2024_16_conv_gestion_st_neydens_ccg.pdf PDF - 1.41 Mo Télécharger

Règlement relatif à la définition et à la mise en œuvre d’une politique d’intervention foncière

#Habitat
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_hab_01_0.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Exonération et remboursement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères perçue à tort sur exercice antérieur

#Finances
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_fin_04.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger

Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Genevois aux instances de la Communauté Tarifaire Léman Pass

#Administration
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_adm_07.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger