Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Projets Viarhôna et axes Nord Sud - Approbation du devis de prestations pour la rédaction et la publication des actes administratifs suite aux négociations amiables
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Décisions
Date de délibération : 14/02/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 20/02/2023
Marché portant sur l'étude de faisabilité de la renaturation de l'Aire et l'aménagement de ses abords à St Julien (marché n°202218_gpt) - Approbation de l'avenant n°1
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Décisions
Date de délibération : 09/02/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 14/02/2023