Prochain Conseil communautaire

Point information/débat préalable 
1. Actualités de la Communauté de Communes du Genevois
Ordre du jour de la séance 
I. Constatation du quorum
II. Désignation d’un secrétaire de séance
III. Installation de Monsieur Philippe CHASSOT, nouveau Conseiller communautaire en remplacement de Monsieur Christian DUTOIT
IV. Arrêt du procès-verbal du Conseil communautaire du 30 mars 2026
V. Délibérations
1. Finances
1.1.    Remboursement des avances financières versées par le budget principal aux budgets annexes des Régies eau et assainissement
2.    Habitat
2.1.    Approbation des statuts modifiés du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d'Accueil (SIGETA)
3.    Eau
3.1.    Avenant n° 1 à la convention de recherche et développements partagés relative à l’étude de la pollution en chlorate et perchlorate dans la vallée de l’Arve et le bassin du Genevois
4.    Administration 
4.1.    Composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois
4.2.    Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la Communauté de Communes du Genevois
4.3.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC)
4.4.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²)
4.5.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale du Groupe de Recherche, Animation et Information sur l’Eau (GRAIE)
4.6.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Savoie (CAUE 74)
4.7.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l'association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74)
4.8.    Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l'Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie (EPF 74)
4.9.    Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d'Accueil (SIGETA)
VI. Compte-rendu des représentations dans les organismes extérieurs
VII. Compte-rendu des décisions du Président
VIII. Divers