Prochain Conseil communautaire

Ordre du jour

I. Constatation du quorum
II. Désignation d’un secrétaire de séance
III. Installation de Madame Diane CHAPPOT, nouvelle Conseillère communautaire en remplacement de Madame Véronique LECAUCHOIS 
IV. Arrêt du procès-verbal du Conseil communautaire du 02 mars 2026
V. Délibérations
1. Ressources humaines
1.1.    Indemnités de fonction des élus communautaires
1.2.    Remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat communautaire 
1.3.    Modalités de mise en place du droit à la formation des élus communautaires
2.    Administration – Commissions internes
2.1.    Création des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois
2.2.    Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la Communauté de Communes du Genevois 
2.3.    Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Communauté de Communes du Genevois 
2.4.    Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Genevois
2.5.    Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la Communauté de Communes du Genevois
2.6.    Création du Conseil de développement de la Communauté de Communes du Genevois
2.7.    Création de la Commission intercommunale pour l'accessibilité de la Communauté de Communes du Genevois
3.    Administration – Commissions externes
3.1.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’Arve
3.2.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de pilotage pour la mise en tourisme de ViaRhôna par le collectif Léman-Lyon
4.    Administration – Syndicats mixtes
4.1.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français
4.2.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)
4.3.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)
4.4.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat de Rivières Les Usses (Syr’Usses)
4.5.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (Syane)
4.6.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Mixte d'Aménagement du Genevois (SMAG)
4.7.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie
5.    Administration – Etablissements publics
5.1.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l'Etablissement Public de Foncier de Haute-Savoie (EPF 74)
5.2.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois en qualité d’observateur au Conseil d’administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Viry
5.3.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de direction de l'Office de Tourisme Monts du Genevois
5.4.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du collège public Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois
5.5.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du collège public Arthur Rimbaud à Saint-Julien-en-Genevois
5.6.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du collège public du Vuache à Vulbens
5.7.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du lycée public Madame de Staël à Saint-Julien-en-Genevois
6.    Administration – Sociétés
6.1.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale et à l'Assemblée spéciale de TERACTEM
6.2.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Maison de l’éco
6.3.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale et à l'Assemblée spéciale de l'Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc
6.4.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de la Société Publique des Energies du Genevois Français
6.5.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de la Ceinture Verte de Haute-Savoie
6.6.    Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de CitoyENergie
7.    Administration – Groupement d’intérêt public
7.1.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de La Foncière de Haute-Savoie
8.    Administration – Associations
8.1.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Mission locale du Genevois
8.2.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d'administration de l’Association Passage
8.3.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d'administration de l’association AURALYS
8.4.    Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’association Initiative Genevois
VI. Compte-rendu des décisions du Président
VII. Divers