Prochain Conseil communautaire

Points information/débat préalables 
1. Rapport social unique 2024 de la Communauté de Communes du Genevois
2. Actualités de la Communauté de Communes du Genevois

Ordre du jour de la séance 
I. Constatation du quorum
II. Désignation d’un secrétaire de séance
III. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 02 février 2026
IV. Délibérations
1. Finances
1.1.    Budget primitif 2026 – Budget principal
1.2.    Budget primitif 2026 – Budget annexe Régie eau
1.3.    Budget primitif 2026 – Budget annexe Régie assainissement
1.4.    Budget primitif 2026 – Budget annexe ZAE
1.5.    Budget primitif 2026 – Budget annexe ZAC de Cervonnex
1.6.    Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et l’entreprise Raphaël MOYNAT portant règlement du différend relatif au paiement de la redevance spéciale au titre des années 2017, 2018 et 2019
2. Tourisme
2.1.    Budget primitif et plan stratégique et marketing 2026 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois
V. Compte-rendu des représentations dans les organismes extérieurs
VI. Compte-rendu des travaux du Bureau communautaire et des décisions du Président
VII. Divers