Jour férié - fête nationale  
Les services intercommunaux (services administratifs, service des eaux, Maison de la Justice et du Droit...) sont fermés les lundi 13 et mardi 14 juillet.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le mardi 14 juillet.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue. Exceptionnellement, les tournées sont effectuées le matin et le soir toute la semaine.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance orange canicule
Le département de la Haute-Savoie est placé en vigilance orange canicule à partir de ce mardi 7 juillet à midi. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement des axes Est et Ouest du Pôle d’échanges multimodal de Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_017_conv_fdis_pem_est_ouest_stjulien.pdf PDF - 3.14 Mo Télécharger

Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse

#Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_019_conv_fdis_voie_bus_archparc.pdf PDF - 3.17 Mo Télécharger

Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques municipaux au sein de la crèche « A petits pas »

#Social
Date de délibération : 03/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_012_conv_gestion_creche_neydens.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local n° 2 à la société EDPI Durdilly Damien Electricité, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble

#Economie
Date de délibération : 18/02/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/02/2025
dec_2025_011_avenant_1_conv_mad_edpi.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 février 2025

#Administration
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/05/2025
b_20250217_pv.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Accompagnement Commune – Bureaux d’études dans leurs stratégies de planification territoriale (Niveau 2) »

#Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_amgt_010.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry

#Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_amgt_012.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger