Déchetterie intercommunale de Neydens - Travaux les 26 et 27 mai 2026

Durant les travaux, pas de dépôt de petits déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) et déchets toxiques.
Pour ces flux, merci de reporter votre visite ou de vous rendre à la déchetterie intercommunale de Vulbens. Tous les autres flux restent accessibles. 
Merci pour votre compréhension durant cette période de travaux.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de prestations juridiques : assistance et conseil (marché n° 202333_grpt)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_adm_51.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de renouvellement d'un marché d'exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202317)

#Mobilité
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_mob_53.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 décembre 2024 (signé)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 13/03/2025
c_20241216_pv_0.pdf PDF - 6.71 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie Eau

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_135.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 décembre 2024 (non signé)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/02/2025
c_20241216_pv.pdf PDF - 4.55 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAE

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_138.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Approbation de la création d’un emploi – Budget Principal

#Ressources Humaines
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_rh_142.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger

Approbation des tarifs de la redevance de l’Agence de l’eau pour la consommation d’eau potable et de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

#Eau
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_eau_145.pdf PDF - 0.65 Mo Télécharger