Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention d’occupation précaire entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur Joao MBELENGUE d’une maison meublée située sur la parcelle n° BD111 à Saint-Julien-en-Genevois

#Economie
Date de délibération : 09/04/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/04/2025
dec_2025_031_conv_precaire_stju_mbelegue.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre du Contrat départemental d’avenir et de solidarité 2025 pour la construction de locaux administratifs et techniques du Service des Eaux

#Eau-assainissement
Date de délibération : 07/04/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/04/2025
dec_2025_027_dde_subv_cdas_bat_regies.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 31 mars 2025

#Administration
Date de délibération : 31/03/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/05/2025
b_20250331_pv.pdf PDF - 4.55 Mo Télécharger

Réalisation d’une étude de faisabilité confiée à la société IMEOS pour la création de terrains familiaux locatifs destinés à la sédentarisation des gens du voyage

#Habitat
Date de délibération : 26/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/03/2025
dec_2025_025_etude_imeos_creation_tfl.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger