Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Désignation des membres du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_98.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/12/2024
c_20241104_pv.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Remplacement du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Maison de l’éco

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_101.pdf PDF - 0.58 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public du Vuache à Vulbens

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_104.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 04 novembre 2024

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
b_20241104_pv.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger