Jour férié - 25 mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le lundi 25 mai. 
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau communautaire du 16 décembre 2024 (non signé)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/02/2025
b_20241216_pv.pdf PDF - 2.55 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Tramway

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_137.pdf PDF - 0.51 Mo Télécharger

Approbation de la convention de partage de fiscalité entre la Communauté de Communes du Genevois, la Commune d’Archamps et le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_140.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger

Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’assainissement et de la participation pour le financement de l’assainissement collectif pour l’année 2025

#Assainissement
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_asst_147.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Approbation du contrat de réservation de la micro-crèche située dans le programme immobilier « La Fermette » à Chênex

#Social
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_enf_150.pdf PDF - 2.12 Mo Télécharger

Attribution du marché de prestations juridiques : assistance et conseil (marché n° 202333_grpt)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_adm_51.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger