Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation des tarifs de la redevance de l’Agence de l’eau pour la performance des réseaux d’assainissement collectif pour l’année 2025

#Assainissement
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_asst_149.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

Approbation de la convention de partenariat entre l’association AVIJ des Savoie et la Communauté de Communes du Genevois relative à la tenue au sein de la Maison de la Justice et du Droit d’une permanence juridique et d’une permanence psychologique spécia

#Social
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_soc_54.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 16 décembre 2024 (signé)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/03/2025
b_20241216_pv_0.pdf PDF - 2.82 Mo Télécharger

Approbation de la convention pour l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Saint-Georges/Route de Thairy de la commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/12/2024
c_20241216_fin_141.pdf PDF - 2.30 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 16 décembre 2024 (non signé)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/02/2025
b_20241216_pv.pdf PDF - 2.55 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Tramway

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_137.pdf PDF - 0.51 Mo Télécharger