Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte du site d’Archparc (marché n° 2024_65)

#Mobilité
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_mob_014.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 01 à la convention de mise en œuvre du Plan de gestion pour la préservation de la ressource en eau du massif du Salève

#Eau
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
c_20250217_eau_015.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 février 2025

#Administration
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/05/2025
b_20250217_pv.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Accompagnement Commune – Bureaux d’études dans leurs stratégies de planification territoriale (Niveau 2) »

#Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_amgt_010.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry

#Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_amgt_012.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Approbation de la convention-cadre de partenariat avec le Syane portant sur des études de caractérisation de la ressource géothermique de moyenne profondeur sur le territoire de la CCG pour une valorisation par des réseaux publics de chaleur

#Transition écologique
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
c_20250217_tran_017.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 février 2025

#Administration
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250217_pv.pdf PDF - 2.30 Mo Télécharger