Joyeuses fêtes !

Fermeture exceptionnelle des services administratifs à 15h30 les mercredis 24 et 31 décembre, et toute la journée le vendredi 26 décembre. Merci de votre compréhension et très belles fêtes de fin d'année !

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Assainissement

#Finances
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024
c_20240325_fin_29.pdf PDF - 0.47 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2024 (approuvé mais non signé)

#Administration
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2024
c_20240325_pv.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Demande de subvention pour les travaux de reprise des ouvrages de captage de la source de Sous Grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d’une partie de la ressource sur le bassin versant des Usses

#Eau
Date de délibération : 19/03/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/03/2024
2024_34_demande_subv_captage_sous_grille.pdf PDF - 1.34 Mo Télécharger

Convention de partenariat 2024-2026 relative à la mise en tourisme de la ViaRhôna par le collectif Léman-Lyon

#Mobilité
Date de délibération : 18/03/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/03/2024
b_20240318_mob_06.pdf PDF - 0.86 Mo Télécharger