Lundi de Pâques - jour férié

En raison du lundi de Pâques, jour férié, les services de la Communauté de Communes seront fermés. Cela inclut les déchetteries, l’accueil général ainsi que l’ensemble des services.

Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_100.pdf PDF - 0.94 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_106.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Désignation des membres du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_98.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/12/2024
c_20241104_pv.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger