Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Suppression et création de postes – budget principal

# Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_37.pdf PDF - 1.01 Mo Télécharger

Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget principal

# Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_40.pdf PDF - 0.97 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de trésorerie dans le cadre du traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex

# Finances
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024
c_20240325_fin_30.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Demande de subvention pour les travaux de reprise des ouvrages de captage de la source de Sous Grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d’une partie de la ressource sur le bassin versant des Usses

# Eau
Date de délibération : 19/03/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/03/2024
2024_34_demande_subv_captage_sous_grille.pdf PDF - 1.34 Mo Télécharger

Convention de partenariat 2024-2026 relative à la mise en tourisme de la ViaRhôna par le collectif Léman-Lyon

# Mobilité
Date de délibération : 18/03/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/03/2024
b_20240318_mob_06.pdf PDF - 0.86 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 mars 2024

# Administration
Date de délibération : 18/03/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
b_20240318_pv.pdf PDF - 3.24 Mo Télécharger