Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Demande de subvention au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité 2024 pour la construction de locaux administratifs et techniques des services « Eau et Assainissement »
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Eau-assainissement
Date de délibération : 25/03/2024Type de document :
Décision du Président
03/09/2025
Demande de subvention pour les travaux de reprise des ouvrages de captage de la source de Sous Grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d’une partie de la ressource sur le bassin versant des Usses
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Eau
Date de délibération : 19/03/2024Type de document :
Décision du Président
03/09/2025