Convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Valleiry # Administration Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024 b_20240408_adm_08.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 08 avril 2024 # Administration Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024 b_20240408_liste_delibs.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger
Approbation des taux 2024 et du produit de la taxe GEMAPI # Finances Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024 c_20240325_fin_27.pdf PDF - 0.70 Mo Télécharger
Avenant n° 1 à la convention de trésorerie dans le cadre du traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex # Finances Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024 c_20240325_fin_30.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger
Budget primitif 2024 – budget annexe Régie Eau # Finances Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024 c_20240325_fin_21_executoire.pdf PDF - 2.18 Mo Télécharger
Budget primitif 2024 – budget annexe ZAE # Finances Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024 c_20240325_fin_25_executoire.pdf PDF - 2.18 Mo Télécharger
Location de deux places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la Société HORIZON # Administration Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/03/2024 2024_38_bail_stationnement_horizon.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger
Avenant n° 3 à la promesse de vente de la parcelle AL94 dans le cadre de la concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois # Aménagement Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024 c_20240325_amgt_32.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger
Principe d’acquisition de places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla situé sur la commune d’Archamps # Mobilité Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024 c_20240325_mob_35.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger
Suppression et création de postes – budget annexe Régie Eau # Ressources Humaines Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024 c_20240325_rh_38.pdf PDF - 0.58 Mo Télécharger