Le hall d'accueil de la Communauté de Communes du Genevois est en travaux jusqu'en juin 2026

Durant cette période, nous continuons à vous accueillir. L'entrée provisoire se situe à 30 mètres sur la gauche par rapport à l'entrée habituelle, au 72 rue Georges de Mestral - Bâtiment Athéna 1 - 74160 Archamps. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Valleiry

# Administration
Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024
b_20240408_adm_08.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Avenant n° 3 à la promesse de vente de la parcelle AL94 dans le cadre de la concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois

# Aménagement
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_amgt_32.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Principe d’acquisition de places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla situé sur la commune d’Archamps

# Mobilité
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_mob_35.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger

Suppression et création de postes – budget annexe Régie Eau

# Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_38.pdf PDF - 0.58 Mo Télécharger

Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Eau

# Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_41.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger