Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal (délibération rectificative)

#Finances
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_fin_001_executoire.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Approbation de la convention de mandat pour la gestion des recettes des services de transports publics urbains sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_mob_008_executoire.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 janvier 2025

#Administration
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/03/2025
b_20250127_pv.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signé)

#Administration
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/04/2025
c_20250127_pv_0.pdf PDF - 4.57 Mo Télécharger

Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la SAS LA PANIERE dans le cadre des travaux du tramway du Genevois

#Economie
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
b_20250127_eco_006.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (non signé)

#Administration
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250127_pv.pdf PDF - 3.54 Mo Télécharger