Neydens et Feigères : collecte des ordures ménagères décalée

La collecte des ordures ménagères des habitants de Neydens et Feigères prévue initialement le mardi 18 novembre est exceptionnellement reportée au mercredi 19 novembre en raison d’un incident technique. Nous vous remercions de bien vouloir sortir vos poubelles le mardi 18 au soir. Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Valleiry

# Administration
Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024
b_20240408_adm_08.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Suppression et création de postes – budget principal

# Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_37.pdf PDF - 1.01 Mo Télécharger

Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget principal

# Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_40.pdf PDF - 0.97 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de trésorerie dans le cadre du traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex

# Finances
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024
c_20240325_fin_30.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Avenant n° 3 à la promesse de vente de la parcelle AL94 dans le cadre de la concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois

# Aménagement
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_amgt_32.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger