Jour férié - pont de l’Ascension

Tous les services intercommunaux (service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés les jeudi 14 et vendredi 15 mai.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le jeudi 14 et continuent de vous accueillir les vendredi 15 et samedi 16 mai.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau communautaire du 13 janvier 2025

#Administration
Date de délibération : 13/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/03/2025
b_20250113_pv.pdf PDF - 1.62 Mo Télécharger

Approbation de la convention de partenariat dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement – Fonds Eau – Années 2025-2027

#Eau
Date de délibération : 13/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/01/2025
b_20250113_eau_003.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Convention d’occupation précaire pour la mise à disposition d’un dépôt de bus de la Communauté de Communes du Genevois au Groupement Local de Coopération Transfrontalière des Transports Publics Transfrontaliers

#Mobilité
Date de délibération : 13/01/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 23/01/2025
dec_2025_005_conv_depot_bus_glct.pdf PDF - 2.91 Mo Télécharger

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage du cabinet FONCEO-CITELIANCE pour l’accompagnement au montage d’un projet de résidence sociale (à vocation temporaire)

#Habitat
Date de délibération : 07/01/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/01/2025
dec_2025_003_marche_amo_fonceo.pdf PDF - 2.87 Mo Télécharger

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage du cabinet FONCEO-CITELIANCE pour l’accompagnement au montage d’un projet de résidence sociale (à vocation temporaire)

#Habitat
Date de délibération : 07/01/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/01/2025
dec_2025_003_marche_amo_fonceo.pdf PDF - 2.87 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal

#Finances
Date de délibération : 20/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_134.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger