⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Des courriels frauduleux circulent actuellement et peuvent imiter des messages émis par les collectivités du territoire dont la Communauté de Communes du Genevois. Ces messages peuvent provenir d’adresses qui semblent légitimes et peuvent contenir des liens ou des pièces jointes destinés à tromper les destinataires. Nous invitons l’ensemble des usagers et partenaires à la plus grande vigilance : ne cliquez pas sur des liens suspects, n’ouvrez pas de pièces jointes dont l’origine n’est pas certaine et vérifiez attentivement l’identité de l’expéditeur ainsi que le contenu des demandes.
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. Si vous avez néanmoins cliqué, il est recommandé de modifier votre mot de passe de messagerie électronique dès que possible. La Communauté de Communes du Genevois remercie l’ensemble des destinataires pour leur vigilance et leur coopération.

⚠️ Information collecte des déchets pendant le G7 : cliquez ici 

 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 février 2025

#Administration
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/05/2025
b_20250217_pv.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Accompagnement Commune – Bureaux d’études dans leurs stratégies de planification territoriale (Niveau 2) »

#Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_amgt_010.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry

#Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_amgt_012.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Approbation de la convention-cadre de partenariat avec le Syane portant sur des études de caractérisation de la ressource géothermique de moyenne profondeur sur le territoire de la CCG pour une valorisation par des réseaux publics de chaleur

#Transition écologique
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
c_20250217_tran_017.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 février 2025

#Administration
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250217_pv.pdf PDF - 2.30 Mo Télécharger