Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La vigilance canicule est abaissée au niveau jaune en Haute-Savoie, à partir de ce lundi 29 juin. La situation s'améliore, mais la chaleur reste présente. Restez prudents, protégez-vous et protégez vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement des axes Est et Ouest du Pôle d’échanges multimodal de Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_017_conv_fdis_pem_est_ouest_stjulien.pdf PDF - 3.14 Mo Télécharger

Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse

#Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_019_conv_fdis_voie_bus_archparc.pdf PDF - 3.17 Mo Télécharger

Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques municipaux au sein de la crèche « A petits pas »

#Social
Date de délibération : 03/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_012_conv_gestion_creche_neydens.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local n° 2 à la société EDPI Durdilly Damien Electricité, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble

#Economie
Date de délibération : 18/02/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/02/2025
dec_2025_011_avenant_1_conv_mad_edpi.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de gestion des services mutualisés entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Saint-Julien-en-Genevois

#Ressources Humaines
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_rh_008.pdf PDF - 1.37 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry

#Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_amgt_011.pdf PDF - 0.94 Mo Télécharger

Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte du site d’Archparc (marché n° 2024_65)

#Mobilité
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_mob_014.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 01 à la convention de mise en œuvre du Plan de gestion pour la préservation de la ressource en eau du massif du Salève

#Eau
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
c_20250217_eau_015.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger