Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4). Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation de la convention de partenariat 2025-2028 entre Annemasse Agglo et la Communauté de Communes du Genevois pour le déploiement d’un point relais de la Cité des Métiers du Grand Genève

#Economie
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_eco_025.pdf PDF - 0.92 Mo Télécharger

Approbation d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe ZAE

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_fin_040.pdf PDF - 0.50 Mo Télécharger

Autorisation de recrutement de deux agents non titulaires en contrat de projet – Budget principal

#Ressources Humaines
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_rh_043.pdf PDF - 0.79 Mo Télécharger

Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour les bâtiments ou parkings mis à disposition pour l’installation de centrales photovoltaïques

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_tran_053.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Attribution de subventions de fonctionnement en faveur du social pour l'année 2025

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_fin_017.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger