Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation des tarifs des transports scolaires et des indemnités kilométriques de l’allocation individuelle de transport pour la rentrée scolaire 2025-2026

#Mobilité
Date de délibération : 25/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_mob_052.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de la culture pour l'année 2025

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_fin_020.pdf PDF - 1.13 Mo Télécharger

Remplacement d’un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_adm_055.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 14 avril 2025

#Administration
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 23/05/2025
b_20250414_pv.pdf PDF - 9.57 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de bouclage du réseau d’eau potable et de renouvellement du réseau d’eaux usées, création d’un réseau d’eaux pluviales avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202510)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_eauasst_023.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de direction de l’Office de Tourisme Monts du Genevois

#Administration
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_adm_058.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger