Procès-verbal du Bureau communautaire du 08 avril 2024 # Administration Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2024 b_20240408_pv.pdf PDF - 2.26 Mo Télécharger
Convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Valleiry # Administration Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024 b_20240408_adm_08.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger
Suppression et création de postes – budget annexe Régie Assainissement # Ressources Humaines Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024 c_20240325_rh_39.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Assainissement # Ressources Humaines Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024 c_20240325_rh_42.pdf PDF - 1.00 Mo Télécharger
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Assainissement # Finances Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024 c_20240325_fin_29.pdf PDF - 0.47 Mo Télécharger
Budget primitif 2024 - budget principal # Finances Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024 c_20240325_fin_20_executoire.pdf PDF - 2.19 Mo Télécharger
Budget primitif 2024 – budget annexe Tramway # Finances Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024 c_20240325_fin_24_executoire.pdf PDF - 2.19 Mo Télécharger
Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2024 (approuvé mais non signé) # Administration Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2024 c_20240325_pv.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger
Budget primitif 2024 – budget annexe ZAC de Cervonnex / Ecoparc # Finances Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024 c_20240325_fin_26_executoire_0.pdf PDF - 2.20 Mo Télécharger
Location de huit places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la SARL Investimmo # Administration Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/03/2024 2024_37_bail_stationnement_sarl_investimmo.pdf PDF - 2.05 Mo Télécharger