Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble # Economie Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/05/2024 2024_48_avenant_renouv_conv_974garage.pdf PDF - 1.49 Mo Télécharger
Modification de la régie de recettes et d’avances auprès des Régies d’Eau et d’Assainissement en régie de recettes d’eau et d’assainissement # Finances Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/05/2024 2024_51_modif_regie_recettes.pdf PDF - 2.26 Mo Télécharger
Plainte pour vol avec dégradation de biens - Constitution de partie civile # Administration Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/05/2024 2024_46_constit_partie_civ_plainte.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société CodeName41 situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble # Economie Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/05/2024 2024_49_avenant_renouv_conv_codename41.pdf PDF - 0.47 Mo Télécharger
Avis sur la modification n° 1 de droit commun du plan local d’urbanisme de Beaumont # Aménagement Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024 b_20240506_amgt_11.pdf PDF - 4.84 Mo Télécharger
Attribution du marché de travaux de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg) # Transition écologique Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/05/2024 b_20240506_tran_12.pdf PDF - 0.69 Mo Télécharger
Procès-verbal du Bureau communautaire du 06 mai 2024 # Administration Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/07/2024 b_20240506_pv_0.pdf PDF - 3.36 Mo Télécharger
Convention d’objectifs et de moyens 2024-2027 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association PASSAGE # Social Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024 b_20240506_soc_13.pdf PDF - 0.92 Mo Télécharger
Procès-verbal du Bureau communautaire du 06 mai 2024 # Administration Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024 b_20240506_pv.pdf PDF - 3.36 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 06 mai 2024 # Liste des délibérations Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024 b_20240506_liste_delibs.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger