Jour férié - pont de l’Ascension

Tous les services intercommunaux (service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés les jeudi 14 et vendredi 15 mai.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le jeudi 14 et continuent de vous accueillir les vendredi 15 et samedi 16 mai.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny

#Aménagement
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
b_20250127_amgt_005.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention financière – Participation de la Communauté de Communes du Genevois à la construction du centre de secours de Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_amgt_006_executoire.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal (délibération rectificative)

#Finances
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_fin_001_executoire.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Approbation de la convention de mandat pour la gestion des recettes des services de transports publics urbains sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_mob_008_executoire.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 janvier 2025

#Administration
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/03/2025
b_20250127_pv.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signé)

#Administration
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/04/2025
c_20250127_pv_0.pdf PDF - 4.57 Mo Télécharger