Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Avenant n° 01 au marché de nettoyage et d’entretien des bâtiments de la Ville de Saint-Julien-en-Genevois et de la Communauté de Communes du Genevois – lot n° 05 (marché n° 202110_grpt)
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Administration
Date de délibération : 07/05/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/05/2024
Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna
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Mobilité
Date de délibération : 07/05/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/05/2024