Le hall d'accueil de la Communauté de Communes du Genevois est en travaux jusqu'en juin 2026

Durant cette période, nous continuons à vous accueillir au 72 rue Georges de Mestral - Bâtiment Athéna 1 - 74160 Archamps

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

# Eau-assainissement
Date de délibération : 21/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/05/2024
2024_56_attrib_marche_locaux_eauasst.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

# Mobilité
Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/05/2024
2024_52_viarhona_sauge.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché de nettoyage et d’entretien des bâtiments de la Ville de Saint-Julien-en-Genevois et de la Communauté de Communes du Genevois – lot n° 05 (marché n° 202110_grpt)

# Administration
Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/05/2024
2024_45_marche_nettoyage_anonymisee.pdf PDF - 2.73 Mo Télécharger