Le hall d'accueil de la Communauté de Communes du Genevois est en travaux jusqu'en juin 2026

Durant cette période, nous continuons à vous accueillir. L'entrée provisoire se situe à 30 mètres sur la gauche par rapport à l'entrée habituelle, au 72 rue Georges de Mestral - Bâtiment Athéna 1 - 74160 Archamps. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation des nouveaux statuts du Pôle métropolitain du Genevois français

# Administration
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_adm_48.pdf PDF - 2.08 Mo Télécharger

Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français

# Aménagement
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_amgt_50.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Approbation du contrat local de santé du territoire de la Communauté de Communes du Genevois

# Social
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_soc_52.pdf PDF - 2.34 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mai 2024

# Administration
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
c_20240527_pv.pdf PDF - 3.76 Mo Télécharger