Vigilance sécheresse

En raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques défavorables, l’ensemble du département est placé en vigilance sécheresse.
Merci à chacun d’adopter des gestes économes en eau.

Plus d'informations

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie assainissement

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_fin_038.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Convention d’occupation précaire entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur Joao MBELENGUE d’une maison meublée située sur la parcelle n° BD111 à Saint-Julien-en-Genevois

#Economie
Date de délibération : 09/04/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/04/2025
dec_2025_031_conv_precaire_stju_mbelegue.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre du Contrat départemental d’avenir et de solidarité 2025 pour la construction de locaux administratifs et techniques du Service des Eaux

#Eau-assainissement
Date de délibération : 07/04/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/04/2025
dec_2025_027_dde_subv_cdas_bat_regies.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger