Jour férié - pont de l’Ascension

Tous les services intercommunaux (service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés les jeudi 14 et vendredi 15 mai.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le jeudi 14 et continuent de vous accueillir les vendredi 15 et samedi 16 mai.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du boulevard urbain sur la RD 1201 entre le carrefour des Mouilles et l’entrée de Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 04/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_015_conv_fdis_bvd_urbain.pdf PDF - 3.28 Mo Télécharger

Convention de financement FDIS relative à l’aménagement d’une consigne à vélo et d’un local pour chauffeurs de bus dans le PEM à Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_018_conv_fdis_pem_stjulien.pdf PDF - 5.28 Mo Télécharger

Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du parking-relais d’Archparc sur le site d’ECLA à Archamps

#Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_016_conv_fdis_pr_archparc.pdf PDF - 3.03 Mo Télécharger

Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse

#Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_019_conv_fdis_voie_bus_archparc.pdf PDF - 3.17 Mo Télécharger

Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement des axes Est et Ouest du Pôle d’échanges multimodal de Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_017_conv_fdis_pem_est_ouest_stjulien.pdf PDF - 3.14 Mo Télécharger

Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse

#Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_019_conv_fdis_voie_bus_archparc.pdf PDF - 3.17 Mo Télécharger

Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques municipaux au sein de la crèche « A petits pas »

#Social
Date de délibération : 03/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2025
dec_2025_012_conv_gestion_creche_neydens.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local n° 2 à la société EDPI Durdilly Damien Electricité, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble

#Economie
Date de délibération : 18/02/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/02/2025
dec_2025_011_avenant_1_conv_mad_edpi.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger