Lundi de Pâques - jour férié

En raison du lundi de Pâques, jour férié, les services de la Communauté de Communes seront fermés. Cela inclut les déchetteries, l’accueil général ainsi que l’ensemble des services.

Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Budget principal : souscription à un emprunt long terme de 3 450 000 € auprès de La Banque Postale

#Finances
Date de délibération : 10/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_137_bp_emprunt.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local professionnel n° 106 à la société GODIER-GENOUD, situé dans le Village d’entreprises du

#Economie
Date de délibération : 10/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_138_avenant_1_mad_genoud.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Daniel BARBARIE, Responsable du Service Collecte et valorisation des déchets – Logistique et parc automobile

#Administration
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 18/12/2024
2024_246_deleg_signature_dbarbarie.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Convention de mission d’accompagnement du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Haute-Savoie pour la définition des équipements publics du Quartier de la Gare à Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_132_amgt_conv_caue_quartier_gare.pdf PDF - 1.64 Mo Télécharger