Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Demande de subvention auprès du Département de Haute-Savoie pour la création de 3,3 km de véloroute ViaRhôna Sud Léman à Viry et Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 15/07/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/07/2025
dec_2025_080_dde_subv_viarhona.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Avenant n° 1 au devis de mission de maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation du projet de piste cyclable – ViaRhôna confiée à la Société TERACTEM

#Mobilité
Date de délibération : 11/07/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2025
dec_2025_074_avenant_1_viarhona_teractem.pdf PDF - 1.63 Mo Télécharger

Convention d’entretien des parcelles et des espaces publics relevant de l’extension de la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens, entre la Commune de Vulbens et la Communauté de Communes du Genevois

#Economie
Date de délibération : 11/07/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 16/07/2025
dec_2025_073_conv_zae_chavannoux_vulbens.pdf PDF - 1.82 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au contrat de mission de coordination sécurité et protection santé pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Eau-assainissement
Date de délibération : 08/07/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/07/2025
dec_2025_070_avenant_1_transfert_mission_csps.pdf PDF - 1.66 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché (n° 202251_ccg) de maîtrise d’œuvre pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Eau-assainissement
Date de délibération : 08/07/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/07/2025
dec_2025_072_avenant_1_transfert_moe_ateliers_os.pdf PDF - 1.66 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au contrat de mission de contrôle technique pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Eau-assainissement
Date de délibération : 08/07/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/07/2025
dec_2025_071_avenant_1_transfert_mission_ct.pdf PDF - 1.63 Mo Télécharger