Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du bonus attractivité des agents publics de la petite enfance

#Ressources Humaines
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_rh_061.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2024, du budget primitif 2025, et du plan stratégique et marketing 2025 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois

#Tourisme
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_tour_064.pdf PDF - 5.37 Mo Télécharger

Attribution du marché pour la réalisation d’un plan de conception des travaux de dépollution du site du Grand Châble sur les communes de Beaumont et de Présilly

#Economie
Date de délibération : 19/05/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/05/2025
b_20250519_eco_026.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 mai 2025 (signé)

#Administration
Date de délibération : 19/05/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/06/2025
b_20250519_pv.pdf PDF - 3.33 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre de l’appel à projets 2025 pour la création des aires permanentes d’accueil et Terrains Familiaux Locatifs (TFL) : création de 4 places de TFL - STECAL n° 3 de Saint-Julien-en-Genevois

#Habitat
Date de délibération : 16/05/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 19/05/2025
dec_2025_050_dde_subv_stecal_3.pdf PDF - 1.41 Mo Télécharger