Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet d’installation de transit de matériaux inertes de la société DESBIOLLES FRERES à Valleiry, dans le cadre de la consultation ouverte au public
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Economie
Date de délibération : 17/06/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 17/06/2024
Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eaux usées et d'eau potable, et création d'un réseau d'eaux pluviales sur le secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)
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Eau-assainissement
Date de délibération : 17/06/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 21/06/2024
Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle B 2163 d’une surface de 634 m² située sur la commune de Neydens dans la zone d’activité économique des Envignes
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Economie
Date de délibération : 11/06/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 11/06/2024