Déchetteries fermées les jours fériés
Les déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens sont fermées samedi 15 août, jour férié. Elles rouvriront lundi 17 août à 7h. Merci pour votre compréhension.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4). Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_mob_069.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syane

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_adm_072.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Compte-rendu annuel à la collectivité locale du Quartier Gare au titre de l'année 2024

#Aménagement
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_amgt_067.pdf PDF - 2.69 Mo Télécharger

Accord de principe sur la recomposition du Conseil communautaire, l’année précédant celle du renouvellement général des Conseils municipaux

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_adm.070.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission consultative paritaire de Haute-Savoie au titre de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_adm_073.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 juin 2025

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 26/09/2025
c_20250616_pv.pdf PDF - 3.09 Mo Télécharger