Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de fourniture de mobilier et équipements pour l’aménagement des espaces dédiés aux enfants de la future crèche gérée par la Communauté de Communes du Genevois sur la commune d’Archamps (marché n° 2025-41)

#Petite enfance
Date de délibération : 27/08/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/09/2025
dec_2025_093_attrib_marche_fourniture_creche_archamps.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Convention 2025-2027 relative à la réservation de places en crèche publique entre la Communauté de Communes du Genevois et le Centre Hospitalier Annecy Genevois (décision publiée le 13/08/2025 sur le site Internet de la CCG)

#Petite enfance
Date de délibération : 12/08/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/10/2025
dec_2025_092_conv_2025_2027_change_executoire.pdf PDF - 1.59 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès de la Compagnie Nationale du Rhône pour la création de 3,3 km de véloroute dans le cadre de la ViaRhôna Sud Léman à Viry et Saint-Julien-en-Genevois (décision publiée le 11/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)

#Mobilité
Date de délibération : 11/08/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/10/2025
dec_2025_089_dde_subv_cnr_viarhona_executoire.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Règlement des conséquences dommageables de l’accident du 03 juin 2025 relatif au véhicule de service de marque Citroën type Berlingo immatriculé FX-612-GM (décision publiée le 11/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)

#Administration
Date de délibération : 11/08/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/10/2025
dec_2025_088_reglement_cqs_accident_berlingo_executoire.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre des travaux de restructuration du réseau d’eaux usées avec la création d’un poste de refoulement sur le secteur Fruitel à Valleiry (décision publiée le 08/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)

#Assainissement
Date de délibération : 08/08/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/10/2025
dec_2025_085_attrib_marche_moe_refoulement_fruitel_executoire.pdf PDF - 0.20 Mo Télécharger