Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4). Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 1 du Plan local d’urbanisme de Présilly

#Aménagement
Date de délibération : 30/06/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2025
b_20250630_amgt_032.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger

Règlement de collecte des déchets à destination des usagers de la Communauté de Communes du Genevois, et modèles de convention relatifs à la mise en place et au fonctionnement des sites de compostage collectif public et privé

#Déchets
Date de délibération : 26/06/2025 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 02/07/2025
arr_2025_016_reglement_collecte_dechets.pdf PDF - 5.77 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps – Relance du lot 03 menuiseries extérieures aluminium / Vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse – (marché n° 202438_ccg)

#Social
Date de délibération : 24/06/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/06/2025
dec_2025_063_avenant_1_marche_mam_archamps_relance_lot_3.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger