Info déchets

Des perturbations de collecte sur certains Points d’Apport Volontaire ont eu lieu ces derniers jours. 
Cette semaine, la priorité est donnée à la collecte des ordures ménagères. Tous les jours fériés de mai seront travaillés par nos agents de collecte, y compris ce vendredi 8 mai. 
Nous vous remercions de ne pas déposer de déchets au sol, et de reporter vos apports de cartons bruns (non collectés cette semaine) ou vous rendre en déchetterie intercommunale. 
Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Modification des statuts de la Communauté de communes du Genevois, et approbation du principe de création du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie et de ses statuts

#Administration
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_adm_020.pdf PDF - 2.12 Mo Télécharger

Adoption du règlement relatif à la définition et la mise en œuvre de la politique d’intervention foncière de la Communauté de Communes du Genevois

#Habitat
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_hab_023.pdf PDF - 1.72 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 mars 2025

#Administration
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 26/05/2025
c_20250317_pv.pdf PDF - 5.84 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 10 mars 2025

#Administration
Date de délibération : 10/03/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/05/2025
b_20250310_pv.pdf PDF - 2.59 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l’habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024

#Habitat
Date de délibération : 10/03/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/03/2025
b_20250310_hab_015.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger