Joyeuses fêtes !

Fermeture exceptionnelle des services administratifs à 15h30 les mercredis 24 et 31 décembre, et toute la journée le vendredi 26 décembre. Merci de votre compréhension et très belles fêtes de fin d'année !

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution de l’accord-cadre de conception et livraison de repas pour les crèches de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_enf_79.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion de la dépollution du site industriel du Châble à Beaumont (marché n° 202405_ccg)

#Economie
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2024
2024_76_amo_depollution_beaumont.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Locaux Europa

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_67.pdf PDF - 2.36 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 juin 2024

#Procès verbal
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 30/09/2024
c_20240624_pv.pdf PDF - 15.56 Mo Télécharger