Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission consultative paritaire de Haute-Savoie au titre de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_adm_073.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 juin 2025

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 26/09/2025
c_20250616_pv.pdf PDF - 3.09 Mo Télécharger

Compte-rendu annuel à la collectivité locale de l'Ecoparc du Genevois au titre de l'année 2024, présenté par TERACTEM

#Economie
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_eco_065.pdf PDF - 1.75 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 2 à la convention-cadre Plan foncier de la Communauté de Communes du Genevois pour la période 2023-2029

#Aménagement
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_amgt_068.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 16 juin 2025

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250616_pv.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger

Echange foncier sans soulte de parcelles de terrain entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur Gérard MEGEVAND, et approbation de la servitude de passage au profit de la société SAS BIO GAZ GENEVOIS

#Foncier
Date de délibération : 12/06/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/06/2025
dec_2025_058_tran_echange_foncier_methaniseur.pdf PDF - 2.47 Mo Télécharger