Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché d’exécution d’un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202501_ccg)

#Mobilité
Date de délibération : 30/06/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2025
b_20250630_mob_033.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 2 à la convention financière relative à la participation de la Communauté de Communes du Genevois à la construction du centre de secours de Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 30/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/07/2025
c_20250630_amgt_092.pdf PDF - 1.84 Mo Télécharger

Fixation de la composition et des modalités de fonctionnement du Comité des partenaires de la Communauté de Communes du Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 30/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/07/2025
c_20250630_mob_095.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger

Règlement de collecte des déchets à destination des usagers de la Communauté de Communes du Genevois, et modèles de convention relatifs à la mise en place et au fonctionnement des sites de compostage collectif public et privé

#Déchets
Date de délibération : 26/06/2025 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 02/07/2025
arr_2025_016_reglement_collecte_dechets.pdf PDF - 5.77 Mo Télécharger

Avenant n° 04 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistants maternels et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2022-21)

#Social
Date de délibération : 24/06/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/06/2025
dec_2025_062_avenant_4_marche_mam_archamps.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger