Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Demandes de subventions pour la maîtrise d’œuvre de la renaturation et de l’aménagement des abords de l’Aire, y compris le dévoiement des réseaux humides

#Transition écologique
Date de délibération : 15/07/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/07/2025
dec_2025_077_dde_subv_renaturation_aire.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès du Département de Haute-Savoie pour la création de 3,3 km de véloroute ViaRhôna Sud Léman à Viry et Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 15/07/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/07/2025
dec_2025_080_dde_subv_viarhona.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Avenant n° 1 au devis de mission de maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation du projet de piste cyclable – ViaRhôna confiée à la Société TERACTEM

#Mobilité
Date de délibération : 11/07/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2025
dec_2025_074_avenant_1_viarhona_teractem.pdf PDF - 1.63 Mo Télécharger

Convention d’entretien des parcelles et des espaces publics relevant de l’extension de la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens, entre la Commune de Vulbens et la Communauté de Communes du Genevois

#Economie
Date de délibération : 11/07/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 16/07/2025
dec_2025_073_conv_zae_chavannoux_vulbens.pdf PDF - 1.82 Mo Télécharger