Neydens et Feigères : collecte des ordures ménagères décalée

La collecte des ordures ménagères des habitants de Neydens et Feigères prévue initialement le mardi 18 novembre est exceptionnellement reportée au mercredi 19 novembre en raison d’un incident technique. Nous vous remercions de bien vouloir sortir vos poubelles le mardi 18 au soir. Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Régie Assainissement

# Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_64.pdf PDF - 2.70 Mo Télécharger

Approbation du compte-rendu annuel d’activités 2023 du traité de concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois

# Aménagement
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_amgt_70.pdf PDF - 1.98 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de renouvellement des équipements hydrauliques, électriques, électromécaniques et d’instrumentation des ouvrages de production d’eau potable – lot n° 02 : Terrassement et Hydraulique (marché n° 202242_ccg)

# Eau-assainissement
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eau_76.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger

Attribution de l’accord-cadre de conception et livraison de repas pour les crèches de la Communauté de Communes du Genevois

# Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_enf_79.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eaux usées et d'eau potable, et création d'un réseau d'eaux pluviales sur le secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)

# Eau-assainissement
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2024
b_20240617_eauasst_17.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 juin 2024

# Administration
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2024
b_20240617_pv.pdf PDF - 10.94 Mo Télécharger