Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du plan local d’urbanisme de Feigères

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_005.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la Commune de Vulbens

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_008.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger

Budget principal et budgets annexes 2026 – débat et rapport d’orientation budgétaire

#Finances
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 10/02/2026
c_20260202_fin_001.pdf PDF - 2.14 Mo Télécharger

Accord de Attribution du marché de travaux de réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois-Blanc (marché n° 2025-11)

#Eau
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/02/2026
b_20260202_eau_010.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_006.pdf PDF - 1.91 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la Commune de Vulbens

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_009.pdf PDF - 0.64 Mo Télécharger

Convention 2026 de reversement entre la CCG et les Communes bénéficiaires de l’attribution individuelle perçue au titre de l’accompagnement financier prévu pour la mise en œuvre de la compétence Autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant

#Petite enfance
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
c_20260202_enf_003.pdf PDF - 20.25 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 02 février 2026

#Administration
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/03/2026
c_20260202_pv.pdf PDF - 1.86 Mo Télécharger